Quartier du Val de Saigue

ZAC des Ardilliers

Quartier du Val de Saigue

Réalisation

Plan d'aménagement

Cahier des charges de Cession de Terrains et ses 4 annexes

Comprenant les annexes suivantes : Tableau des limites des prestations ; le cahier des charges des prescriptions architecturales, paysagères et environnementales ; Modèles de statuts ; Plan de phasage

Arrêté préfectoral N°2020-DDTM-SE-0039 modif-ZAC-Ardilliers