ZAC des Ardilliers
Quartier du Val de Saigue
Réalisation
Plan d'aménagement
Cahier des charges de Cession de Terrains et ses 4 annexes
Comprenant les annexes suivantes : Tableau des limites des prestations ; le cahier des charges des prescriptions architecturales, paysagères et environnementales ; Modèles de statuts ; Plan de phasage